Marque expirée - Marque en non vigueur

COMAP WTI
COMAP Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3622307
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
13/01/2019
COMAP WTI de COMAP

Présentation de la marque COMAP WTI

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « COMAP WTI »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAP WTI est expirée depuis le 13 janvier 2019.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy,69008 LYON - 69008 - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Tuyaux métalliques ; raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.

Purgeurs automatiques pour installations de chauffage à vapeur.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; installations d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants.

Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matière plastique.