Déposée par voie électronique le 14 août 2014 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BIOPEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-36 du 5 septembre 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque BIOPEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4111981.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Enregistrement sans modification - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Appareils de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires, robinets, robinets de canalisations, robinets mélangeurs pour conduites d'eau, chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, articles de robinetterie, robinets et mécanismes de chasse d'eau, purgeurs, purgeurs automatiques, purgeurs non automatiques pour installations de chauffage, filtres, installations pour la purification des eaux et pour l'adoucissement de l'eau, appareils à filtrer l'eau, appareils de prise d'eau, bouches à eau, installations de conduite et de distribution d'eau, installations pour le refroidissement et le réchauffement de l'eau ; installations de chauffage à eau chaude ; appareils et installations sanitaires ; conduits (parties d'installations sanitaires) ;
Tuyaux flexibles non métalliques, joints, joints d'expansion, mastics pour joints, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques, joints pour conduites, fils à souder en matière plastique ;
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau (ni en métal ni en matière pastique).
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