Déposée le 1 décembre 2009 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « BIO comfort »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18
Tuyaux métalliques ; raccords des tuyaux métalliques, raccords métalliques de câbles (non électriques) ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; raccords métalliques de tubes et tuyaux, à souder et à visser ; manchons de tuyaux métalliques ; coudes de tuyaux métalliques ; vannes métalliques ; bondes métalliques ; siphons métalliques ; clapets et conduites d'eau en métal ; clapets de tuyaux de drainage en métal ; baguettes métalliques pour le soudage.
Purgeurs automatiques pour installations de chauffage à vapeur.
Logiciels enregistrés, thermostats, appareils de contrôle de chaleur, programmateurs, régulateurs de température pour installations de chauffage, instruments de mesure et de contrôle, manomètres, indicateurs de niveau ; indicateurs de température ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de plomberie, sanitaire, de gaz et de chauffage ; appareils de détection et d'analyse du gaz ; appareils électriques, électroniques, magnétiques destinés à lutter contre le tartre.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; robinets, robinets de canalisation, robinets mélangeurs pour conduites d'eau ; chasse d'eau ; réservoirs de chasse d'eau ; robinets et mécanismes de chasse d'eau ; purgeurs non automatiques pour installations de chauffage à vapeur ; installations pour la purification des eaux d'égout et de l'air ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils à eau ou à gaz et pour conduites d'eau ou de gaz ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; installations d'appareils de distribution centralisée pour véhiculer un fluide ou un gaz ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants.
Tuyaux flexibles non métalliques ; joints ; joints d'expansion, manchons de tuyaux non métalliques, clapets en caoutchouc, raccords de tuyaux non métalliques ; joints pour conduites, fils à souder en matière plastique.
Tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; conduites d'eau non métalliques ; clapets de conduites d'eau ni en métal, ni en matière plastique.
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