Déposée le 22 juillet 2016 par la Société Anonyme (SA) COMAP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AUTOSAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-32 du 12 août 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AUTOSAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4288993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Publication - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32
Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Détendeurs de pression, clapets de machines.
Appareils de contrôle de chaleur ; programmateurs pour appareils de chauffage ; régulateurs de température pour installations de chauffage ; instruments de mesure et de contrôle ; manomètres ; indicateurs de niveau ; indicateurs de température ; dispositifs d'alarme et de sécurité destinés aux installations de chauffage ; groupes de sécurité ; réducteurs de pression.
Appareils de chauffage ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils de chauffage ; robinets de radiateurs, robinets thermostatiques ; planchers chauffants et/ou rafraîchissants ; conduits, tubes et tuyaux en tant que parties d'installations de systèmes de chauffage.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "AUTOSAR"
