Marque renouvelée - Marque en vigueur

AQUATIS
COMAP, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3527176
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
27/09/2027
AQUATIS de COMAP

Présentation de la marque AQUATIS

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COMAP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « AQUATIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-44 du 2 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAP domicilié(e) 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 304 068 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque AQUATIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3527176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AQUATIS arrivera à expiration en date du 27 septembre 2027.

COMAP a également déposé les autres marques suivantes : MANDET , LA MAITRISE DES FLUIDES DANS LE BATIMENT , COMAP , MULTISERTISSAGE , COMAP SOLUTIONS FOR EFFICIENCY , COMAP , PEXPENTA , SUDO , FIXOSAR , SUDOPRESS


COMAP, Société Anonyme - 16 avenue Paul Santy - 69008 - LYON - France - SIREN 302304068


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme CONTENSOU Agnès - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-09

Publication - Publication le 2 nov. 2007 au BOPI 2007-44

Renouvellement sans limitation le 1 août 2017 n°2656218 - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-08-01

Appareils stérilisateurs et purificateurs d'eau par rayons ultraviolets ; appareils pour le traitement de l'eau, équipements pour la filtration de l'eau ; appareils de traitement de l'eau par fibres creuses, micro filtration, charbons actifs, réactifs adaptés et polyphosphates ; appareils antitartres magnétiques, électriques, électroniques équipés d'instruments pour la filtration de l'eau destinés à combattre la formation du tartre et supprimer toutes impuretés (sédiments, nitrates, plomb, métaux lourds, pesticides, herbicides, bactéries, virus, mauvais goûts et odeurs) à l'usage des particuliers, industries et collectivités, appareils et machines pour la purification de l'eau, appareils et installations pour le filtrage de l'eau, stérilisateurs d'eau, filtres à eau ; centrales de traitement d'eau.