Déposée le 29 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAP WTI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « AQUABIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-23 du 17 juillet 1992.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAP WTI domicilié(e) Les Petits Champs - 26120 - MONTELIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 233 231 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque AQUABIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92421227.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque AQUABIO est expirée depuis le 29 mai 2022.
COMAP WTI, Société par Actions Simplifiée - Les Petits Champs - 26120 - MONTELIER - France - SIREN 305233231
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Inscription le 20 février 2002 - Rectification d'erreur matérielle n°341701 - Publication au BOPI 2002-02-20
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2006-07
Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2215908 - Publication au BOPI 2002-02-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 17 juil. 1992 au BOPI 1992-23
Inscription le 21 septembre 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°506698 - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-09-21
Inscription le 11 mars 2010 - Changement de dénomination n°518661 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-03-11
Renouvellement sans limitation le 21 mars 2012 n°2494822 - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-03-21
Appareils électroniques utilisables pour le détartrage. appareil de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilatilation, de distribution d'eau et/ou d'installations sanitaires
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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