Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) COMANO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CHAPEAUX POINTUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMANO domicilié(e) 33, avenue Michelet, 94210 LA VARENNE-SAINT-HILAIRE (Val de Marne), France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERARD BLOCH. - France.
La marque CHAPEAUX POINTUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182700.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMANO S.A. (S.A.) - 33, avenue Michelet, 94210 LA VARENNE-SAINT-HILAIRE (Val de Marne), France. - France
GERARD BLOCH. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09
Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux et périodiques, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décoration pour arbres de Noël.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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