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Marques déposées par COMALIM SOCIETE EN NOM COLLECTIF
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LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM
COMALIM SOCIETE EN NOM COLLECTIF

Numéro de dépôt :
92406397
Date de dépôt :
19/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/02/2002

Présentation de la marque LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM

Déposée le 19 février 1992 par COMALIM SOCIETE EN NOM COLLECTIF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-08 du 3 avril 1992.

Le déposant est COMALIM SOCIETE EN NOM COLLECTIF, domicilié(e) 33 Quai de Dion-Bouton, 92800 PUTEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - France.

La marque LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92406397.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRAITEUR DE L'APPERTISE COMALIM est expirée depuis le 19 février 2002.


COMALIM SOCIETE EN NOM COLLECTIF - 33 Quai de Dion-Bouton, 92800 PUTEAUX - France


BUREAU D.A CASALONGA JOSSE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 3 avr. 1992 au BOPI 1992-08

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, plats cuisinés, garniture et sauces à salade, fruits et légumes, séchés et cuits; gelées, confiture; oeufs; huiles et graisses comestibles : tous les produits étant appertisés.Sucre, riz, préparation à base de farine ou de céréales, plats cuisinés, garniture et sauces à l'exception des sauces à salade : tous les produits précités étant appertisés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.