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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Comalagence
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Concours E-Nov
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Concours E-Nov
Comalagence eurl

Numéro de dépôt :
3639503
Date de dépôt :
26/03/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Concours E-Nov de Comalagence

Présentation de la marque Concours E-Nov

Déposée par voie électronique le 26 mars 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Comalagence auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Concours E-Nov »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Comalagence domicilié(e) 16 impasse des Héliotropes,97411 Saint-Paul - 97411 - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 833 808 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MRST Artic domicilié(e) 3 Rue Serge Ycard,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42


Comalagence eurl - 16 impasse des Héliotropes,97411 Saint-Paul - 97411 - France - SIREN 503833808


MRST Artic - 3 Rue Serge Ycard,97490 Sainte Clotilde - 97490 - France


Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18

Inscription le 15 février 2010 - Rejet total n°516171 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-15

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.