Déposée le 24 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) COMAFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « NOVO FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAFRANC domicilié(e) 223 bis, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT (dossier no 2137072) - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur DELCROS Eric S.A. COMAFRANC domicilié(e) (dossier no 2137072) - France.
La marque NOVO FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719472.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. COMAFRANC - 223 bis, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT (dossier no 2137072) - France - SIREN 535520324
Monsieur DELCROS Eric S.A. COMAFRANC - (dossier no 2137072) - France
Renouvellement sans limitation le 4 février 1999 n°2137072 - Publication au BOPI 1999-02-04
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26
Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel d'instruction ou d'enseignement;matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);caractères d'imprimerie;clichés caoutchouc, gutta percha, gamme, amiante, mica et produits en ces matières;produits en matières plastiques mi ouvrées;matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;fils à usage textile;tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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