Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECOFRANC
S.A. COMAFRANC

Numéro de dépôt :
99788297
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque DECOFRANC

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) COMAFRANC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECOFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAFRANC domicilié(e) 223 bis, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 324 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMAFRANC S.A. Eric Delcros - France.

La marque DECOFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788297.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECOFRANC est expirée depuis le 19 avril 2009.

COMAFRANC a également déposé les autres marques suivantes : OH! , MULTI-REVE , CHRONO , CORAIL , LES MATERIAUX NOUVEAUX DOCKS , LES MATERIAUX DES PROJETS POUR LA VIE , Service EXPRESS Les Matériaux , MAILLARD CHRONO , LE MATERIEL ELECTRIQUE COSMAC , CORAIL SELECTION


S.A. COMAFRANC - 223 bis, avenue Jean Jaurès, 90000 BELFORT - France - SIREN 535520324


COMAFRANC S.A. Eric Delcros - France


Inscription le 16 septembre 1999 - Retrait partiel n°284658 - Publication au BOPI 1999-09-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordant, résine naturelles à l'état brut, métaux en feuille et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. Produits en ces matières (caoutchouc gutta-percha, gomme mica) non compris dans d'autres classes, à savoir : bandes isolantes, garniture d'étanchéité, joints. Produits en matière plastique mi-ouvrés, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques Fils à usage textile Tissus, produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir ; rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matières textiles, non tissés (textiles). Couverture de lit et de table Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales non en matières textiles Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).