Déposée le 6 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) COMAFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CORAIL SELECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-07 du 17 février 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMAFRANC domicilié(e) 223 bis, avenue Jean Jaurès,90000 BELFORT (dossier no 2276451) - 90000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 535 520 324 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur GAY Pascal S.A. COMAFRANC domicilié(e) 223 bis, avenue Jean Jaurès,90000 BELFORT (dossier no 2276451) - 90000 - France.
La marque CORAIL SELECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95552713.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAFRANC S.A. - 223 bis, avenue Jean Jaurès,90000 BELFORT (dossier no 2276451) - 90000 - France - SIREN 535520324
Monsieur GAY Pascal S.A. COMAFRANC - 223 bis, avenue Jean Jaurès,90000 BELFORT (dossier no 2276451) - 90000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-26
Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2004 n°2276451 - Publication au BOPI 2004-11-29
Publication - Publication le 17 févr. 1995 au BOPI 1995-07
Inscription le 19 mars 2014 - Changement d'adresse n°620696 - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-03-19
Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625267 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625266 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires.Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métallique pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportable non métallique; monuments non métalliques.Meubles, glaces (miroirs, cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières plastiques.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué); peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Publicité; gestion des affaires commerciales, administration commerciale travaux de bureau.Distribution de prospectus, d'échantillons.Services d'abonnement de journaux pour des tiers.Conseils, informations ou renseignements d'affaires.Comptabilité.Reproduction de documents.Bureaux de placement.Gestion de fichiers informatique.Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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