Déposée le 9 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAFRANC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BELFORT),
la marque française « COMAFRANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMAFRANC domicilié(e) 20 Rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France et immatriculée sous le numéro RCS 795 158 179 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS FIDAL, M. OLIVEIRA Christophe domicilié(e) 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France.
La marque COMAFRANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1678795.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMAFRANC, Société par actions simplifiée - 20 Rue Albert Camus - 90000 - BELFORT - France - SIREN 795158179
SELAS FIDAL, M. OLIVEIRA Christophe - 46 Rue Léo Valentin, CS 60027 - 88026 - EPINAL CEDEX - France
Renouvellement sans limitation le 8 février 2000 n°2164953 - Publication au BOPI 2000-02-08
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-54
Renouvellement sans limitation le 26 octobre 2009 n°2452796 - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2009-10-26
Inscription le 5 juin 2014 - Changement de dénomination n°625267 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 5 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°625266 - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-06-05
Inscription le 27 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633698 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-27
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2019 n°2734373 - Publication le 1 mai 2020 au BOPI 2019-12-20
Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;produits métalliques non compris dans d'autres classes - Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de sèchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires - Matériaux de construction non métalliques;tuyaux rigides non métalliques pour la construction;constructions transportables non métalliques;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;publicité et affaires;transport et entreposage; traitement des matériaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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