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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMACORD
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LES DELICES OCCITANS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES DELICES OCCITANS
SARL COMACORD

Numéro de dépôt :
1624651
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
22/02/2000
LES DELICES OCCITANS de COMACORD

Présentation de la marque LES DELICES OCCITANS

Déposée le 22 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMACORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « LES DELICES OCCITANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMACORD domicilié(e) Route de Bournazel, 81170 CORDES - France.

La marque LES DELICES OCCITANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1624651.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES DELICES OCCITANS est expirée depuis le 22 février 2000.

COMACORD a également déposé les autres marques suivantes : COMACORD


SARL COMACORD - Route de Bournazel, 81170 CORDES - France


Inscription le 31 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°54438 - Publication au BOPI 1991-01-31

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-15

Inscription le 31 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°54437 - Publication au BOPI 1991-01-31

Inscription le 31 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°54436 - Publication au BOPI 1991-01-31

Inscription le 31 janvier 1991 - GAGE CONSTITUE n°54435 - Publication au BOPI 1991-01-31

Inscription le 31 janvier 1991 - Transmission de propriété n°54434 - Publication au BOPI 1991-01-31

Spécialités artisanales cordaises, à savoir plats cuisinés, foies gras, confits d'oie et de canard, pâtés, patisserie, confiserie, miel

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.