Marque expirée - Marque en non vigueur

COMAC PRODUCTIONS
COMAC PRODUCTIONS SARL
Arnaud Cramoisan
Tony VASSEUR

Numéro de dépôt :
3549624
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
COMAC PRODUCTIONS de COMAC PRODUCTIONS

Présentation de la marque COMAC PRODUCTIONS

Déposée le 15 janvier 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMAC PRODUCTIONS, Arnaud Cramoisan, Tony VASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMAC PRODUCTIONS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMAC PRODUCTIONS domicilié(e) 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France, Arnaud Cramoisan domicilié(e) 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France, Tony VASSEUR domicilié(e) 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMAC PRODUCTIONS domicilié(e) 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMAC PRODUCTIONS est expirée depuis le 15 janvier 2018.


COMAC PRODUCTIONS SARL - 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France

Arnaud Cramoisan - 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France

Tony VASSEUR - 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France


COMAC PRODUCTIONS - 103 rue Saint Vivien,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-27

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.