Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Perchoir
COMA, SAS

Numéro de dépôt :
3998575
Date de dépôt :
17/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2023
Le Perchoir de COMA

Présentation de la marque Le Perchoir

Déposée par voie électronique le 17 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Perchoir » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMA domicilié(e) 14 Rue crespin du gast - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMA domicilié(e) 14 rue crespin du gast - 75011 - PARIS - France.

La marque Le Perchoir a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998575.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Perchoir est expirée depuis le 17 avril 2023.

COMA a également déposé les autres marques suivantes : LE PERCHOIR MARAIS , Court Circuit , CACHETTE , Zéro K , Les Endimanchés , CARNAVAL MIZIK FESTIVAL , FESTIVAL LOKANS VOIX SACREES , Zéro K


COMA, SAS - 14 Rue crespin du gast - 75011 - PARIS - France


COMA - 14 rue crespin du gast - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement sans modification - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.