Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM2i
/
TYREFFECT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TYREFFECT
COM2i, SARL

Numéro de dépôt :
4003903
Date de dépôt :
10/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/05/2023
TYREFFECT de COM2i

Présentation de la marque TYREFFECT

Déposée par voie électronique le 10 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM2i auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TYREFFECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-22 du 31 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM2i domicilié(e) ZONE ACTISERE 2 - 38570 - LE CHEYLAS - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 843 419 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM2 i, M. XAVIER PIERRE JOURDAN domicilié(e) ZONE ACTISERE 2 - 38570 - LE CHEYLAS - France.

La marque TYREFFECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TYREFFECT est expirée depuis le 10 mai 2023.

COM2i a également déposé les autres marques suivantes : C-VOX


COM2i, SARL - ZONE ACTISERE 2 - 38570 - LE CHEYLAS - France - SIREN 487843419


COM2 i, M. XAVIER PIERRE JOURDAN - ZONE ACTISERE 2 - 38570 - LE CHEYLAS - France


Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.