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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'UNE
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AB PLAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AB PLAN
COM'UNE, SARL
CHRISTIAN TAILLARD

Numéro de dépôt :
3795154
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2021
AB PLAN de COM\'UNE

Présentation de la marque AB PLAN

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'UNE et CHRISTIAN TAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AB PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'UNE domicilié(e) 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et CHRISTIAN TAILLARD domicilié(e) 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM'UNE domicilié(e) 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France.

La marque AB PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795154.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AB PLAN est expirée depuis le 5 janvier 2021.

COM'UNE a également déposé les autres marques suivantes : I COMMERCE


COM'UNE, SARL - 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France - SIREN 5

CHRISTIAN TAILLARD - 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France


COM'UNE - 560 ROUTE DE LAMBESC - 13840 - ROGNES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ;

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