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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Thus
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PETIT-Q
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PETIT-Q
Com'Thus, SARL

Numéro de dépôt :
3879977
Date de dépôt :
07/12/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
07/12/2021
PETIT-Q de Com\'Thus

Présentation de la marque PETIT-Q

Déposée le 7 décembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Thus auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « PETIT-Q » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-52 du 30 décembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Thus domicilié(e) 11 boulevard Pasteur - 78410 - Aubergenville - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 473 369 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com'Thus, M. Nicolas Rangeard domicilié(e) 11 boulevard Pasteur - 78410 - Aubergenville - France.

La marque PETIT-Q a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3879977.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETIT-Q est expirée depuis le 7 décembre 2021.

Com'Thus a également déposé les autres marques suivantes : n2n


Com'Thus, SARL - 11 boulevard Pasteur - 78410 - Aubergenville - France - SIREN 491473369


Com'Thus, M. Nicolas Rangeard - 11 boulevard Pasteur - 78410 - Aubergenville - France


Publication - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-52

Enregistrement sans modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 19 septembre 2016 - Transmission totale de propriété n°682965 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; bonneterie ; sous-vêtements.