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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOLUTIONS
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DECAMAX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAMAX
COM'SOLUTIONS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
94548570
Date de dépôt :
12/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/12/2004

Présentation de la marque DECAMAX

Déposée le 12 décembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAMAX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-03 du 20 janvier 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'SOLUTIONS domicilié(e) 13, rue de Bagnolet, 75020 Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 988 358 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ROBIN Sophie - France.

La marque DECAMAX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94548570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAMAX est expirée depuis le 12 décembre 2004.


COM'SOLUTIONS (S.A.R.L.) - 13, rue de Bagnolet, 75020 Paris - France - SIREN 392988358


ROBIN Sophie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-20

Publication - Publication le 20 janv. 1995 au BOPI 1995-03

Manifestations sportives et culturelles en matière d'éducation et de divertissement.Communications liées à la diffusion des informations relatives aux manifestations sportives et culturelles.Agences de presse et d'informations

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.