Accueil marques.expert
/
Marques déposées par COM'SOL
/
Sans-Logis
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Sans-Logis
COM'SOL

Numéro de dépôt :
4632895
Date de dépôt :
16/03/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/03/2030
Sans-Logis de COM\'SOL

Présentation de la marque Sans-Logis

Déposée par voie électronique le 16 mars 2020 par COM'SOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sans-Logis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-15 du 10 avril 2020.

Le déposant est COM'SOL domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLAZANET, Monsieur emmanuel plazanet domicilié(e) 44 boulevard Port royal - 75005 - paris - France.

La marque Sans-Logis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4632895.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sans-Logis arrivera à expiration en date du 16 mars 2030.

COM'SOL a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L ITI , L'Itinérant , LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , SANS ABRI , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES , CONTROLEMABOÎTE


COM'SOL - 3 rue de l'Atlas - 75019 - paris - France


SCP PLAZANET, Monsieur emmanuel plazanet - 44 boulevard Port royal - 75005 - paris - France


Publication - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-15

Enregistrement avec modification - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-44

Agendas ;

Édition multimédia de revues, de revues spécialisées et de journaux; Location de journaux et de revues; Publication de journaux; Publication de journaux, de périodiques, de catalogues et de brochures; Publication de journaux électroniques accessibles via un réseau informatique mondial; Publication en ligne de journaux électroniques; Publication multimédia de journaux; Services de publication de journaux.