SANS ABRI

com'sol

Présentation de la marque SANS ABRI

Déposée par voie électronique le 20 février 2020 par com'sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SANS ABRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-11 du 13 mars 2020.

Le déposant est com'sol domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP PLAZANET, Monsieur emmanuel plazanet domicilié(e) 44 boulevard port royal - 75005 - PARIS - France.

La marque SANS ABRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4625844.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS ABRI arrivera à expiration en date du 20 février 2030.

com'sol a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L ITI , L'Itinérant , Sans-Logis , LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , SANS ABRI , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES