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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol
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L ITI
Marque enregistrée - Marque en vigueur

L ITI
Com'Sol, SARL

Numéro de dépôt :
4310439
Date de dépôt :
27/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2026
L ITI de Com\'Sol

Présentation de la marque L ITI

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L ITI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-46 du 18 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com'Sol domicilié(e) 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM 'SOL, M. Gilbert CARON domicilié(e) 3 RUE ATLAS - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque L ITI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4310439.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ITI arrivera à expiration en date du 27 octobre 2026.

Com'Sol a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L'Itinérant , Sans-Logis , LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , SANS ABRI , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES , CONTROLEMABOÎTE


Com'Sol, SARL - 3 rue de l'Atlas - 75019 - PARIS - France


COM 'SOL, M. Gilbert CARON - 3 RUE ATLAS - 75019 - PARIS-19E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro- édition.