Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'AGRICOLE D'ILE DE FRANCE
com'sol, sarl

Numéro de dépôt :
3796223
Date de dépôt :
10/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2021
L\'AGRICOLE D\'ILE DE FRANCE de com\'sol

Présentation de la marque L'AGRICOLE D'ILE DE FRANCE

Déposée le 10 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) com'sol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AGRICOLE D'ILE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) com'sol domicilié(e) 3 rue de l'atlas - 75019 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, com'sol domicilié(e) 3 rue de l'atlas - 75019 - PARIS - France.

La marque L'AGRICOLE D'ILE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3796223.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'AGRICOLE D'ILE DE FRANCE est expirée depuis le 10 janvier 2021.

com'sol a également déposé les autres marques suivantes : LES DERNIERES NOUVELLES DE L'ESSONNE , LES DERNIERES NOUVELLES DE SEINE SAINT DENIS , L ITI , L'Itinérant , Sans-Logis , LES DERNIERES NOUVELLES DE PARIS , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL DE MARNE , LES DERNIERES NOUVELLES DU VAL D'OISE , SANS ABRI , LES DERNIERES NOUVELLES DES YVELINES


com'sol, sarl - 3 rue de l'atlas - 75019 - PARIS - France


com'sol - 3 rue de l'atlas - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Service d'édition, de livres, de revues, de journaux.