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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COM QUOTIDIENS
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REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires
COM QUOTIDIENS, société anonyme

Numéro de dépôt :
3738535
Date de dépôt :
17/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2020
REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires de COM QUOTIDIENS

Présentation de la marque REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires

Déposée le 17 mai 2010 par la Société Anonyme (SA) COM QUOTIDIENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM QUOTIDIENS domicilié(e) 19/21 rue Saint Denis - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 363 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com QUotidiens, Jeanne ENAUT domicilié(e) 19/21 rue Saint Denis - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

La marque REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3738535.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGIONSCOPE Nouveaux regards sur les Territoires est expirée depuis le 17 mai 2020.

COM QUOTIDIENS a également déposé les autres marques suivantes : PQR → A LA CARTE , PQR ANALYTICS , PQR A LA CARTE , WEB A LA CARTE , REGIONS COMMUNICATION , ComQuot , PQR Analytics , 366 , COM → QUOTIDIENS , ESPACE REGIONS


COM QUOTIDIENS, société anonyme - 19/21 rue Saint Denis - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 323363200


Com QUotidiens, Jeanne ENAUT - 19/21 rue Saint Denis - 92513 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544311 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Inscription le 3 mars 2011 - Rejet partiel n°544310 - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-03-03

Patrons pour la couture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.