Déposée le 20 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) COM QUOTIDIENS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PQR A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-34 du 26 août 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM QUOTIDIENS domicilié(e) 101 boulevard murat - 75016 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 363 200 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COM QUOTIDIENS, Mme enaut jeanne domicilié(e) 101 boulevard murat - 75016 - PARIS - France.
La marque PQR A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3371241.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COM QUOTIDIENS, SA - 101 boulevard murat - 75016 - PARIS - France - SIREN 323363200
COM QUOTIDIENS, Mme enaut jeanne - 101 boulevard murat - 75016 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-51
Publication - Publication le 26 août 2005 au BOPI 2005-34
Renouvellement sans limitation le 22 juillet 2015 n°2593561 - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-07-22
Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, télégraphiques, téléphoniques et par télévision ; émissions radiophoniques et télévisées, services de transmission d'information par voie télématique, transmission de messages, télégrammes ; services de messagerie électronique ; communications par Internet ; diffusion de programmes de télévision ; télévision par câble, par voie hertzienne, transmission par satellites ; radiodiffusion ; communications par terminaux d'ordinateurs, communications et transmissions de données, de textes, de sons et d'images par réseaux de communication d'informations nationaux et internationaux, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Reconstitution de bases de données ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; duplication de programmes informatiques ; création et entretien de sites Web pour des tiers ; hébergement de sites informatiques (sites Web) ; installation de logiciels ; location de logiciels informatiques ; élaboration (conception) de logiciels ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; dessin industriel ; services de décoration intérieure ; services de dessinateurs pour emballages ; services de dessinateurs de mode ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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