Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS
/
VOITURE ECOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VOITURE ECOLOGIQUE
COM'PUBLICS, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3833970
Date de dépôt :
24/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/05/2021
VOITURE ECOLOGIQUE de COM\'PUBLICS

Présentation de la marque VOITURE ECOLOGIQUE

Déposée par voie électronique le 24 mai 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VOITURE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS domicilié(e) 10 Rue Royale - 75008 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 995 142 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK domicilié(e) 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque VOITURE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833970.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VOITURE ECOLOGIQUE est expirée depuis le 24 mai 2021.

COM'PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : Le prix des PPP (Partenariats Public-Privé) , La lettre des PPP , FRANCE SPORT éducation , CELAA , PM , MADE IN FRANCE , CPPP CLUB DE PROMOTION DES PARTENARIATS PUBLIC-PRIVE , VOITURE ECOLOGIQUE , CDKL Club Dernier Kilomètre de Livraison , Le Journal de l'Accession à la propriété


COM'PUBLICS, Société à Responsabilité Limitée - 10 Rue Royale - 75008 - PARIS - France - SIREN 398995142


PROMARK - 152 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Produits de l'imprimerie ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; conseils en organisation et direction des affaires ; renseignements d'affaires ; démonstration de produits ; promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ;

Éducation ; formation ; formation pratique [démonstration] ; activités sportives ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, congrès, séminaires, conférences et ateliers de formation, notamment dans le domaine de l'écologie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; mise à disposition d'installations sportives ; organisation de compétitions sportives ;

Recherches et informations en matière de protection de l'environnement et d'écologie ; Ingénierie en matière d'écologie.