Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS
/
DISQUE VERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DISQUE VERT
COM'PUBLICS, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3478991
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2027
DISQUE VERT de COM\'PUBLICS

Présentation de la marque DISQUE VERT

Déposée le 2 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DISQUE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'PUBLICS domicilié(e) 10 rue de Sèze - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 398 995 142 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte domicilié(e) 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque DISQUE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISQUE VERT arrivera à expiration en date du 2 février 2027.

COM'PUBLICS a également déposé les autres marques suivantes : Le prix des PPP (Partenariats Public-Privé) , La lettre des PPP , FRANCE SPORT éducation , CELAA , PM , MADE IN FRANCE , CPPP CLUB DE PROMOTION DES PARTENARIATS PUBLIC-PRIVE , VOITURE ECOLOGIQUE , CDKL Club Dernier Kilomètre de Livraison , Le Journal de l'Accession à la propriété


COM'PUBLICS, Société à responsabilité limitée - 10 rue de Sèze - 75009 - PARIS - France - SIREN 398995142


PROMARK, Mme DEVEVEY Bénédicte - 62 Avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 14 février 2017 n°2640521 - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-02-14

Inscription le 19 juillet 2017 - Changement d'adresse n°704425 - Publication le 18 août 2017 au BOPI 2017-07-19

Panneaux et cartes de signalisation en papier, produits de l'imprimerie destinés aux véhicules.

Services de publicité et de promotion pour la construction et l'usage de véhicules propres.

Services de parking, de stationnement ; locations de places de stationnement, services de parcs de stationnement.