Marque expirée - Marque en non vigueur

C' C'digital Agence Conseil en communication “ Online ”
COM'PLUS S.A.M société anonyme monegasque

Numéro de dépôt :
3636851
Date de dépôt :
16/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
16/03/2019
C\' C\'digital Agence Conseil en communication “ Online ” de COM\'PLUS S.A.M monegasque

Présentation de la marque C' C'digital Agence Conseil en communication “ Online ”

Déposée le 16 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) COM'PLUS S.A.M monegasque auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « C' C'digital Agence Conseil en communication “ Online ” »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM'PLUS S.A.M monegasque domicilié(e) 41 avenue Hector Otto,98000 MONACO,Monaco - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL BEZZINA, PORTERON avocats au Barreau de NICE domicilié(e) 2 rue de la Prefecture,06300 NICE - 06300 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C' C'digital Agence Conseil en communication “ Online ” est expirée depuis le 16 mars 2019.

COM'PLUS S.A.M monegasque a également déposé les autres marques suivantes : com&health Agence Conseil en communication “ Santé et Bien-être ” , Com & Dream Agence Conseil en communication “ Tourisme et loisirs ”


COM'PLUS S.A.M société anonyme monegasque - 41 avenue Hector Otto,98000 MONACO,Monaco - Monaco


SELARL BEZZINA, PORTERON avocats au Barreau de NICE - 2 rue de la Prefecture,06300 NICE - 06300 - France


Publication - Publication le 24 avr. 2009 au BOPI 2009-17

Enregistrement sans modification - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.