COM. OUT DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
4276489
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/06/2026
Présentation de la marque BRUTHAL
Déposée par voie électronique le 1 juin 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM. OUT DEVELOPPEMENT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BRUTHAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-25 du 24 juin 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM. OUT DEVELOPPEMENT domicilié(e) 6 - 8 Square Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 447 935 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & PARTNERS, Mme. Séverine REDON domicilié(e) 14 - 16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9eme-ARRONDISSEMENT - France.
La marque BRUTHAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276489.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COM. OUT DEVELOPPEMENT, Société à responsabilité limitée - 6 - 8 Square Sainte Croix de la Bretonnerie - 75004 - Paris - France - SIREN 433447935
JACOBACCI & PARTNERS, Mme. Séverine REDON - 14 - 16 Rue Ballu - 75009 - PARIS-9eme-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25
Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38
Lubrifiants sexuels ; gels pour la stimulation sexuelle ; Préparations topiques, à savoir sprays, gels, liquides et crèmes pour la santé sexuelle et/ou le renforcement du désir sexuel ; Produits et substances pharmaceutiques, à savoir compléments pour la santé sexuelle et/ou le renforcement du désir sexuel ;
Bracelets ; colliers ;
Pochettes en cuir ; portefeuilles ; harnais ; colliers en cuir ;
Vêtements en cuir, à savoir : pantalons, shorts, chemises, gilets, blousons, sous-vêtements, cravates ; vêtements en latex, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, sous-vêtements, chaussettes ; vêtements en matières synthétiques, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, tee-shirts, sous-vêtements ; vêtements en néoprène, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, tee-shirts, sous-vêtements ; vêtements en coton, à savoir : pantalons, shorts, polos, tee-shirts, débardeurs, chaussettes ; accessoires d'habillement en cuir, à savoir : ceintures , bretelles , cagoules , casquettes , gants ; accessoires d'habillement en latex, à savoir : ceintures, bretelles, cagoules, gants ; accessoires d'habillement en néoprène, à savoir : bretelles ;
Brassards ;
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de vente au détail en magasin, par correspondance et en ligne de : Lubrifiants sexuels ; gels pour la stimulation sexuelle ; Préparations topiques, à savoir sprays, gels, liquides et crèmes pour la santé sexuelle et/ou le renforcement du désir sexuel ; Produits et substances pharmaceutiques, à savoir compléments pour la santé sexuelle et/ou le renforcement du désir sexuel ; bracelets ; colliers ; pochettes en cuir ; portefeuilles ; harnais ; colliers en cuir ; vêtements en cuir, à savoir : pantalons, shorts, chemises, gilets, blousons, sous-vêtements, cravates ; vêtements en latex, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, sous-vêtements, chaussettes ; vêtements en matières synthétiques, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, tee-shirts, sous-vêtements ; vêtements en néoprène, à savoir : pantalons, shorts, polos, combinaisons, tee-shirts, sous-vêtements ; vêtements en coton, à savoir : pantalons, shorts, polos, tee-shirts, débardeurs, chaussettes ; accessoires d'habillement en cuir, à savoir : ceintures , bretelles , cagoules , casquettes , gants ; accessoires d'habillement en latex, à savoir : ceintures, bretelles, cagoules, gants ; accessoires d'habillement en néoprène, à savoir : bretelles , chaussures en cuir ; chaussures en latex ; jouets sexuels ; accessoires sexuels pour adultes ; anneaux vibrants ; vibrateurs ; pénis artificiels sous forme d'accessoires sexuels pour adultes ; bijoux ; colliers en métal ; bracelets en métal ; menottes en métal ; bracelets en silicone ; martinets [fouets] ; préservatifs ; produits inhibant les rapports sexuels ; produits pour l'entretien du cuir ; produits pour l'entretien du latex.
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