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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM ON
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Chocolat etcetera
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Chocolat etcetera
COM ON, SARL

Numéro de dépôt :
3867638
Date de dépôt :
18/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
18/10/2021
Chocolat etcetera de COM ON

Présentation de la marque Chocolat etcetera

Déposée le 18 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM ON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Chocolat etcetera » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM ON domicilié(e) 12 Rue de Concise - 86500 - MONTMORILLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 699 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM ON domicilié(e) 12 Rue de Concise - 86500 - MONTMORILLON - France.

La marque Chocolat etcetera a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867638.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chocolat etcetera est expirée depuis le 18 octobre 2021.

COM ON a également déposé les autres marques suivantes : COACHPARTNERS , COM'ON DECO ROOM


COM ON, SARL - 12 Rue de Concise - 86500 - MONTMORILLON - France - SIREN 489699413


COM ON - 12 Rue de Concise - 86500 - MONTMORILLON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement sans modification - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; chocolat.