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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN
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Les petites parcelles
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petites parcelles
COM-OCEAN, SARL

Numéro de dépôt :
3747581
Date de dépôt :
19/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
19/06/2020
Les petites parcelles de COM-OCEAN

Présentation de la marque Les petites parcelles

Déposée par voie électronique le 19 juin 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les petites parcelles » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM-OCEAN domicilié(e) chemin de ronde 84210 le Beaucet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM-OCEAN domicilié(e) chemin de ronde 84210 le Beaucet - France.

La marque Les petites parcelles a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3747581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petites parcelles est expirée depuis le 19 juin 2020.

COM-OCEAN a également déposé les autres marques suivantes : Le jardin des vignes


COM-OCEAN, SARL - chemin de ronde 84210 le Beaucet - France


COM-OCEAN - chemin de ronde 84210 le Beaucet - France


Publication - Publication le 23 juil. 2010 au BOPI 2010-29

Enregistrement sans modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.