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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM NOT
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LA SOLUTION COMPTA RH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA SOLUTION COMPTA RH
COM NOT, SARL

Numéro de dépôt :
3869791
Date de dépôt :
26/10/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/10/2021
LA SOLUTION COMPTA RH de COM NOT

Présentation de la marque LA SOLUTION COMPTA RH

Déposée le 26 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM NOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LA SOLUTION COMPTA RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-46 du 18 novembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM NOT domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 756 924 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM NOT, M. OLIVIER LEMOINE domicilié(e) 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France.

La marque LA SOLUTION COMPTA RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3869791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA SOLUTION COMPTA RH est expirée depuis le 26 octobre 2021.

COM NOT a également déposé les autres marques suivantes : WEB NOT , CABINET NOSTRA , MEDIA NOT


COM NOT, SARL - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France - SIREN 414756924


COM NOT, M. OLIVIER LEMOINE - 231 RUE SAINT HONORE - 75001 - PARIS - France


Publication - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

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