Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région
sas com news, sa

Numéro de dépôt :
4313539
Date de dépôt :
09/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2026
SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L\'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région de com news

Présentation de la marque SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2016 par la Société Anonyme (SA) com news auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) com news domicilié(e) quai goslar - 33120 - arcachon - France et immatriculée sous le numéro RCS 814 316 717 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. CATHERINE CORDIER domicilié(e) quai goslar - 33120 - ARCACHON - France.

La marque SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4313539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉLECTION EXCLUSIVE & OH!IMMO L'immobilier en exclusivité Les nouveautés de votre région arrivera à expiration en date du 9 novembre 2026.


sas com news, sa - quai goslar - 33120 - arcachon - France - SIREN 814316717


Mme. CATHERINE CORDIER - quai goslar - 33120 - ARCACHON - France


Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48

Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).