Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM NET INTERACTIVE
COM'NET INTERACTIVE S.A.S

Numéro de dépôt :
3071925
Date de dépôt :
11/12/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/12/2010
COM NET INTERACTIVE de COM\'NET INTERACTIVE

Présentation de la marque COM NET INTERACTIVE

Déposée le 11 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'NET INTERACTIVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COM NET INTERACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-04 du 26 janvier 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'NET INTERACTIVE domicilié(e) 24B, Avenue de Ferrière, 59131 ROUSIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 445 319 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Patrice CIPRE - France.

La marque COM NET INTERACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3071925.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM NET INTERACTIVE est expirée depuis le 11 décembre 2010.

COM'NET INTERACTIVE a également déposé les autres marques suivantes : Mister Flash , Q QUICKJOKER , MAXIGRAT , MISTERLOTO , RAPID CASH , QUICKIWIN VITEJEGAGNE , Q QUICKEES , WINMACHINE , WWW.QUICKIWIN.COM , CASH IMEDIA


COM'NET INTERACTIVE S.A.S - 24B, Avenue de Ferrière, 59131 ROUSIES - France - SIREN 433445319


Maître Patrice CIPRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-21

Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04

Jeux et loteries (jeux) Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; vente aux enchères ; systématisation de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires y compris sur supports électroniques et informatiques ; mise en relation commerciale (conseil et recherche de partenaires dans le domaine des affaires, organisation administrative et commerciale des relations) entre acheteurs et vendeurs professionnels d'équipements neufs et d'occasion ; promotion de ventes pour des tiers, diffusion d'annonces publicitaires sur réseau de télécommunication mondiales (Internet et Intranet), service de démonstration de produits sur réseaux de télécommunications mondiales (Internet et Intranet) ; études de marchés et de recherches de marché, services de mercatiques, service d'information d'affaires et recherche pour affaires, abonnement à des services télématiques et à des centres de serveurs de bases de données ou multimédia, organisations d'expositions ou de foires à but commerciaux ou de publicité par réseaux de télécommunications mondiales (Internet et Intranet). Télécommunications, y compris télécommunications multimédias, télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique ; messagerie électronique ; transmission de données, de sons et d'images assistée ou non par ordinateur, notamment pour les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé ou réservé (de type Intranet) ; transmission d'informations par voie télématique (y compris par code d'accès) ; transmission d'informations contenues dans les banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de transmission et de visualisation d'informations contenues sur une banque de données ou stockées sur ordinateur ; services de communication par voie électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; transmission de données, de sons et d'images par satellites ; transmission d'informations par ordinateurs groupés sur un réseau, fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données ; services de transmission sécurisée de données, de sons ou d'images. Service de courrier électronique. Service d'organisation de loteries et jeux en ligne et instantanées, de concours et de pronostics en matière de divertissement ; organisation et conduite de jeux, loteries et concours y compris sur supports électroniques et/ou sur les réseaux de communication mondiale (de type Internet) ou à accès privé (de type Intranet) ; divertissement, notamment divertissement audiovisuel, multimédia, radiophonique et sur les réseaux de communications mondiales (Internet et Intranet).

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.