Déposée le 25 août 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com Hic, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SK Productions, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVENEMENCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Gyropod »
Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) Com Hic domicilié(e) 9 rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France, l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) SK Productions domicilié(e) 8 Résidence les Taillis,67700 ECKARTSWILLER - 67700 - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) EVENEMENCE domicilié(e) 12 rue d'italie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Com Hic domicilié(e) 9 rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Gyropod est expirée depuis le 25 août 2018.
Com Hic a également déposé les autres marques suivantes : COMHIC , Gpod
Com Hic Sarl - 9 rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France
SK Productions EURL - 8 Résidence les Taillis,67700 ECKARTSWILLER - 67700 - France
EVENEMENCE SARL - 12 rue d'italie,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 4
Com Hic - 9 rue Garibaldi,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-05
Publication - Publication le 3 oct. 2008 au BOPI 2008-40
Inscription le 13 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527533 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-13
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Services juridiques ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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