La Maison
Présentation de la marque La Maison
Déposée le 21 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Com En Coop auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « La Maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Maison est expirée depuis le 21 septembre 2022.
Com En Coop a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02