Marque expirée - Marque en non vigueur

COCAT
COM DESIGN SYSTEME SA

Numéro de dépôt :
3538333
Date de dépôt :
16/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/11/2017
COCAT de COM DESIGN SYSTEME

Présentation de la marque COCAT

Déposée le 16 novembre 2007 par la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COCAT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM DESIGN SYSTEME domicilié(e) 20-22 ALLEE DU VIVARAIS,91090 EVRY LISSES - 91090 - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 354 800 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM DESIGN SYSTEME domicilié(e) 20-22 ALLEE DU VIVARAIS,91090 EVRY LISSES - 91090 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COCAT est expirée depuis le 16 novembre 2017.

COM DESIGN SYSTEME a également déposé les autres marques suivantes : COPT , EQUIPEMENTS DATE SYSTEME , CUPT


COM DESIGN SYSTEME SA - 20-22 ALLEE DU VIVARAIS,91090 EVRY LISSES - 91090 - France - SIREN 391354800


COM DESIGN SYSTEME - 20-22 ALLEE DU VIVARAIS,91090 EVRY LISSES - 91090 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-21

Publication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Equipemnt pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Câbles non métalliques.