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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM d'OC de Presse
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La Tribuno Païs d'Oc
Marque expirée - Marque en non vigueur

La Tribuno Païs d'Oc
COM d'OC Sarl de Presse

Numéro de dépôt :
3483190
Date de dépôt :
21/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
21/02/2017
La Tribuno Païs d\'Oc de COM d\'OC de Presse

Présentation de la marque La Tribuno Païs d'Oc

Déposée le 21 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM d'OC de Presse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « La Tribuno Païs d'Oc »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM d'OC de Presse domicilié(e) 12 place du pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 830 685 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM d'OC domicilié(e) 12 place du pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Tribuno Païs d'Oc est expirée depuis le 21 février 2017.

COM d'OC de Presse a également déposé les autres marques suivantes : LE FIL BLEU ACTUALITES DE LA POLICE MUNICIPALE


COM d'OC Sarl de Presse - 12 place du pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France - SIREN 481830685


COM d'OC - 12 place du pont Neuf,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-30

Publication - Publication le 30 mars 2007 au BOPI 2007-13

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.