Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM CONSEIL MR
/
MOB'AITEC
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MOB'AITEC
COM CONSEIL MR SARL
Cyrille LECOMTE

Numéro de dépôt :
3636056
Date de dépôt :
11/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MOB\'AITEC de COM CONSEIL MR

Présentation de la marque MOB'AITEC

Déposée le 11 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM CONSEIL MR et Cyrille LECOMTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOB'AITEC »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM CONSEIL MR domicilié(e) 22 Bis Rue de langlade,56100 LORIENT - 56100 - France et Cyrille LECOMTE domicilié(e) BP 136, Route de l'Isle sur la SOrgue,84304 CAVAILLON - 84304 - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM CONSEIL MR domicilié(e) 22 Bis Rue de langlade,56100 LORIENT - 56100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42


COM CONSEIL MR SARL - 22 Bis Rue de langlade,56100 LORIENT - 56100 - France

Cyrille LECOMTE - BP 136, Route de l'Isle sur la SOrgue,84304 CAVAILLON - 84304 - France - SIREN 5


COM CONSEIL MR - 22 Bis Rue de langlade,56100 LORIENT - 56100 - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 18 mai 2010 - Rejet total n°523791 - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-05-18

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.