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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM C' CHOUETTE
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COM C' CHOUETTE COM C'
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COM C' CHOUETTE COM C'
COM C' CHOUETTE, SARL

Numéro de dépôt :
4136447
Date de dépôt :
24/11/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
24/11/2024
COM C\' CHOUETTE COM C\' de COM C\' CHOUETTE

Présentation de la marque COM C' CHOUETTE COM C'

Déposée le 24 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM C' CHOUETTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « COM C' CHOUETTE COM C' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-51 du 19 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM C' CHOUETTE domicilié(e) 16 rue Mauvoisins - 44200 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 826 364 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM C' CHOUETTE domicilié(e) 16 rue Mauvoisins - 44200 - NANTES - France.

La marque COM C' CHOUETTE COM C' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4136447.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM C' CHOUETTE COM C' est expirée depuis le 24 novembre 2024.

COM C' CHOUETTE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE EPO ENSEIGNE PUBLICITE ORGANISATION


COM C' CHOUETTE, SARL - 16 rue Mauvoisins - 44200 - NANTES - France - SIREN 479826364


COM C' CHOUETTE - 16 rue Mauvoisins - 44200 - NANTES - France


Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; décoration intérieure ; numérisation de documents ; conseils en technologie de l'information ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).