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Marques déposées par Com As You Are (CAYA
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CAYA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAYA
Com As You Are (CAYA), Association

Numéro de dépôt :
4057382
Date de dépôt :
23/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/12/2023
CAYA de Com As You Are (CAYA

Présentation de la marque CAYA

Déposée le 23 décembre 2013 par Com As You Are (CAYA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « CAYA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-03 du 17 janvier 2014.

Le déposant est Com As You Are (CAYA), Association domicilié(e) Appt 50, 23 boulevard Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mle TISSERAND Emilie domicilié(e) 10 rue Bernard Ortet - 31500 - TOULOUSE - France.

La marque CAYA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4057382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAYA est expirée depuis le 23 décembre 2023.


Com As You Are (CAYA), Association - Appt 50, 23 boulevard Matabiau - 31000 - TOULOUSE - France


Mle TISSERAND Emilie - 10 rue Bernard Ortet - 31500 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2014-03

Enregistrement sans modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Mise à disposition de forums en ligne ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.