Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'ART
/
COM ART
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COM ART
COM'ART, SARL

Numéro de dépôt :
3677992
Date de dépôt :
22/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2029
COM ART de COM\'ART

Présentation de la marque COM ART

Déposée le 22 septembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COM ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-44 du 30 octobre 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM'ART domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 304 591 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SCP A & A, SCP, Mme metais nathalie domicilié(e) 15 RUE DU LOUVRE, CASE 126 - 75001 - Paris - France.

La marque COM ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3677992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COM ART arrivera à expiration en date du 22 septembre 2029.


COM'ART, SARL - 15 RUE DU LOUVRE - 75001 - PARIS - France - SIREN 530304591


SCP A & A, SCP, Mme metais nathalie - 15 RUE DU LOUVRE, CASE 126 - 75001 - Paris - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Renouvellement sans limitation le 6 mars 2020 n°2742104 - Publication le 10 juil. 2020 au BOPI 2020-03-06

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.