Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE
COM AND SEA, SARL

Numéro de dépôt :
3801164
Date de dépôt :
27/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
27/01/2021
REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE de COM AND SEA

Présentation de la marque REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE

Déposée le 27 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM AND SEA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-07 du 18 février 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM AND SEA domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD 2 BAT E 15 RUE HENRI LEMARIE - 35400 - SAINT MALO - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 834 061 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM AND SEA domicilié(e) CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD 2 BAT E 15 RUE HENRI LEMARIE - 35400 - SAINT MALO - France.

La marque REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801164.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REGATE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE est expirée depuis le 27 janvier 2021.

COM AND SEA a également déposé les autres marques suivantes : REGATES DE LA CONSTRUCTION , TRANSCUP , COURSE CROISIERE DE LA GRANDE DISTRIBUTION , NO LIMITS LEADER , MER & MANAGEMENT , CONSTRUIRE UNE DREAM TEAM , COURSE CROISIERE DE LA RESTAURATION HORS DOMICILE , VERS L'EXCELLENCE MANAGERIALE , REGATE DU TRANSPORT , MER ET COMMUNICATION


COM AND SEA, SARL - CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD 2 BAT E 15 RUE HENRI LEMARIE - 35400 - SAINT MALO - France - SIREN 388834061


COM AND SEA - CENTRE D'AFFAIRES CAP SUD 2 BAT E 15 RUE HENRI LEMARIE - 35400 - SAINT MALO - France


Publication - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; services de taxis ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.