Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OCM Observations & Conduites MÉDICALES
COM'AGENCY S.A.S. au capital de 37 000 euros

Numéro de dépôt :
3233218
Date de dépôt :
23/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013
OCM Observations & Conduites MÉDICALES de COM\'AGENCY au capital de 37 000 euros

Présentation de la marque OCM Observations & Conduites MÉDICALES

Déposée le 23 juin 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'AGENCY au capital de 37 000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OCM Observations & Conduites MÉDICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-31 du 1 août 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COM'AGENCY au capital de 37 000 euros domicilié(e) Siège Social : 29 Rue d'Estienne d'Orves,92120 Montrouge (R.C. en cours – No SIRET en cours–o Intracommunautaire en cours) - 92120 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mademoiselle Pascale SEBBAN Pour le compte de la Société COM'AGENCY domicilié(e) 29 Rue d'Estienne d'Orves,92120 Montrouge - 92120 - France.

La marque OCM Observations & Conduites MÉDICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233218.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCM Observations & Conduites MÉDICALES est expirée depuis le 23 juin 2013.


COM'AGENCY S.A.S. au capital de 37 000 euros - Siège Social : 29 Rue d'Estienne d'Orves,92120 Montrouge (R.C. en cours – No SIRET en cours–o Intracommunautaire en cours) - 92120 - France


Mademoiselle Pascale SEBBAN Pour le compte de la Société COM'AGENCY - 29 Rue d'Estienne d'Orves,92120 Montrouge - 92120 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-48

Publication - Publication le 1 août 2003 au BOPI 2003-31

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques). Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; Publications de textes publicitaires ; Location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Education ; Formation ; Enseignement ; information ; pour tout type d'activités (sportives, culturelles, médicales, para-médicales) ; Organisation et conduite de séminaires, congrès, conférences, colloques ; Organisation et conduites d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; publications d'ouvrage ; production de films ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; services de photographie ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-éducation. Evaluation, estimations ; Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; Etudes de projets ; Recherches scientifiques à but médical ; Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.