Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARIAGE NET
COM.6 SA

Numéro de dépôt :
98722944
Date de dépôt :
16/03/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
16/03/2008

Présentation de la marque MARIAGE NET

Déposée le 16 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) COM.6 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MARIAGE NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COM.6 domicilié(e) 6 rue Eugène Varlin, 75010 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 854 651 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme CROUZET Société COM.6 - France.

La marque MARIAGE NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722944.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARIAGE NET est expirée depuis le 16 mars 2008.

COM.6 a également déposé les autres marques suivantes : e-ssentiels , e - media center , VOXIS , Mariage , i - media center , VOXIS , COMSYS , CT SERV


COM.6 SA - 6 rue Eugène Varlin, 75010 PARIS - France - SIREN 317854651


Mme CROUZET Société COM.6 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-50

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Appareils, matériels, logiciels de télécommunications, de téléphonie, de transmission de données, de télématique, de signalisation, d'enseignement, d'enregistrement et de transmission ou de reproduction du son et de l'image. Equipement et logiciels pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Toutes communications (transmissions) par terminaux d'ordinateurs, par téléphone, et serveurs locaux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.