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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32
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COLIS GOURMANDS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

COLIS GOURMANDS
SARL COM 32, SARL

Numéro de dépôt :
4311743
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
COLIS GOURMANDS de COM 32

Présentation de la marque COLIS GOURMANDS

Déposée le 3 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « COLIS GOURMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32 domicilié(e) RUE DU MOULIN - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL COM 32, M. BAYLES LORETTI GUY domicilié(e) RUE DU MOULIN - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France.

La marque COLIS GOURMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311743.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COLIS GOURMANDS arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

COM 32 a également déposé les autres marques suivantes : BIEN MANGER , Colis Gourmand


SARL COM 32, SARL - RUE DU MOULIN - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France


SARL COM 32, M. BAYLES LORETTI GUY - RUE DU MOULIN - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.