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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32
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Colis Gourmand
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Colis Gourmand
COM 32, SARL

Numéro de dépôt :
4311776
Date de dépôt :
03/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/11/2026
Colis Gourmand de COM 32

Présentation de la marque Colis Gourmand

Déposée le 3 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Colis Gourmand » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-47 du 25 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 32 domicilié(e) Rue du Moulin - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COM 32, M. Bayles Guy domicilié(e) Rue du Moulin - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France.

La marque Colis Gourmand a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4311776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Colis Gourmand arrivera à expiration en date du 3 novembre 2026.

COM 32 a également déposé les autres marques suivantes : COLIS GOURMANDS , BIEN MANGER


COM 32, SARL - Rue du Moulin - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France


COM 32, M. Bayles Guy - Rue du Moulin - 31110 - MONTAUBAN DE LUCHON - France


Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Produits de la sylviculture ; animaux vivants ; semences (graines) ; aliments pour les animaux ; gazon naturel ; appâts vivants pour la pêche ; arbustes ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages.