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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 3 POM
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COM 3 POM
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COM 3 POM
COM 3 POM, SARL

Numéro de dépôt :
3478672
Date de dépôt :
01/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
01/02/2027
COM 3 POM de COM 3 POM

Présentation de la marque COM 3 POM

Déposée le 1 février 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 3 POM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « COM 3 POM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-10 du 9 mars 2007.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COM 3 POM domicilié(e) Mousquillon - 47310 - LAPLUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 040 709 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COM 3 POM, M. Perret Samuel domicilié(e) Mousquillon - 47310 - LAPLUME - France.

La marque COM 3 POM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3478672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 31 39

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COM 3 POM arrivera à expiration en date du 1 février 2027.


COM 3 POM, SARL - Mousquillon - 47310 - LAPLUME - France - SIREN 489040709


COM 3 POM, M. Perret Samuel - Mousquillon - 47310 - LAPLUME - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Renouvellement sans limitation le 2 décembre 2016 n°2633866 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2016-12-02

Produits de l'imprimerie ; emballages en carton ou en papier ; sacs en papier ou en matière plastique pour l'emballage ; affiches et prospectus.

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés, cuits ; gelées, confiserie, compotes ; laits et produits laitiers ; huiles.

Café, thé, cacao, sucre, riz ; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, confiserie, chocolat ; miel, sel, moutarde, vinaigre ; épices.

Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles.

Transport ; livraison de colis ; livraison de marchandises commandées par correspondance, par téléphone, par Internet.