Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VIDEO MODEM
COM 1 SA
COM 1 SA

Numéro de dépôt :
1752441
Date de dépôt :
22/09/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/07/2009

Présentation de la marque VIDEO MODEM

Déposée le 22 septembre 1989 par la Société Anonyme (SA) COM 1 et la Société Anonyme (SA) COM 1 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VIDEO MODEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) COM 1 domicilié(e) 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS (dossier no 2141604) - France et la Société Anonyme (SA) COM 1 domicilié(e) 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS (dossier no 2149390) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque VIDEO MODEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752441.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VIDEO MODEM est expirée depuis le 13 juillet 2009.

COM 1 a également déposé les autres marques suivantes : LIGHT MODEM , PERSONAL COMMUNICATOR ASSISTANT , DESKLINE , SURF TV PRO , Domo Security , VIDEO MODEM , ECO GUIDE , COM 1 , LIGHT MESSENGER , SURF...Security


COM 1 SA - 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS (dossier no 2141604) - France

COM 1 SA - 11 PARC DE MARTICOT, 33610 CESTAS (dossier no 2149390) - France - SIREN 3



Renouvellement sans limitation le 13 juillet 1999 n°2149390 - Publication au BOPI 1999-07-13

Renouvellement sans limitation n°2141604 - Publication au BOPI 1999-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-03

Transmission d'images fixes noir et couleur sur réseau téléphonique.